Mentions Légales

Responsable du site:

SAS TSPS
36 rue du Président Fruchon
36200 SAINT MARCEL

Numéro d'inscription au registre du commerce de Châteauroux: B 514 691 880 00024

Capital social : 132 000€

Numéro de T.V.A intracommunautaire : FR675146 918 80

Code de l'activité principale exercée (APE) : 4649Z

Directeur de la publication : Jean-Philippe Duval

Fournisseur d'hébergement du site : OVH

 

 

Propriété intellectuelle:

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique, en ligne ou hors ligne, est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de le source et de la mention "Tous droits réservés". Les informations doivent être utilisées à des fins exclusivement personnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

 

Portée du contenu:

Les documents et informations sont présentés à titre informatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la SAS TSPS

 

Droit d'accès et de rectification:

Conformément aux dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression des données à caractère personnel vous concernant.

Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous envoyer un e-mail à l'adresse indiquée ou de nous contacter par courrier postal à l'adresse suivante:

SAS TSPS
36 rue du Président Fruchon
36200 SAINT MARCEL

Afin de procéder aux vérifications qui s'imposent, nous vous prions de joindre à votre correspondance la copie d'un titre d'identité comportant votre signature.

Contact

Tél.: 06 74 06 48 20 - Fax : 09 57 03 44 54

Pour toute remarque concernant le site contactez le webmaster : imbert.alex@gmail.com